Articles

Webinar Diagnostic Innovation 13_06 (1)

Les entreprises les plus performantes ne sont pas celles qui dépensent le plus en R&D. Ce sont celles qui alignent leur stratégie business et leurs capacités d’innovation !

Pour aligner capacités d’innovation et stratégie, poser le bon diagnostic est crucial.

Jeudi 13 Juin à 11h30, nous vous présenterons lors d’un webinar, un nouvel outil de diagnostic que nous lançons en France.

Il est déjà utilisé par de nombreuses sociétés dans le monde pour améliorer l’efficience de leur processus d’innovation (Spotify, Astra Zeneka…).

Synthétisant les recherches des plus grandes universités de management (Harvard, Insead, MIT…), l’outil a nécessité 10 ans de développement !

C’est actuellement l’outil de diagnostic innovation le plus puissant du marché.

Grâce à l’utilisation des technologies les plus récentes d’intelligence artificielle et à la plus grande base mondiale de données sur les entreprises innovantes, ce diagnostic va vous apporter :

  • une vision exhaustive de vos forces et faiblesses (stratégie, culture, leadership et capacités d’innovation) ;
  • une analyse sur l’ensemble de votre processus d’innovation (de l’idéation jusqu’à la mise sur le marché) ;
  • un benchmark de votre performance innovation avec les meilleurs compétiteurs intra et extra sectoriels.

Ce webinar vous permettra de comprendre concrètement comment aligner votre stratégie business et vos capacités d’innovation.

Intervenants

Thierry Bernicard

Consultant Innovation
License Practitioner Innovation 360

François Ollivaux

Manager Innovation – GAC Group

thierry-bernicard

 

Informations pratiques

> Jeudi 13 juin 2019 à 11h30
> Vous recevrez le lien de connexion au webinar quelques jours avant.

Inscription

 

 

Co-innover

Les entreprises qui innovent le mieux ne sont pas celles qui dépensent le plus en R&D, mais celles qui sont capables de co-innover, « de faire de l’innovation ouverte ». Ne parier que sur sa R&D interne, c’est passer à côté d’énormes sources d’innovation, et donc de revenu.

Co-innover pour gagner en agilité et puissance

L’innovation peut et doit émaner de tous et être facilement accessible. Les entreprises ne devraient plus se passer de co-création. En effet, les personnes les plus créatives sont souvent celles que l’on ne soupçonne pas !

Il faut pouvoir manager ses équipes de façon à en tirer la quintessence. Faire en sorte que des services sans lien direct communiquent et se challenge positivement pour créer.

Désormais, l’accès aux idées les plus créatives est disponible en quelques clics et à moindre coût. Les plateformes d’innovation collaboratives ont prouvé leur efficacité. Il est impossible d’être parmi les leaders de son domaine sans les utiliser. Leurs objectifs sont de vous suggérer des axes d’amélioration sur des projets innovants que vous souhaiteriez mener et de vous proposer des compétences en fonction.

Plus le domaine technologique / scientifique de votre problème s’éloigne de votre zone de confort, plus votre problème a de chances d’être résolu !

Quelques exemples de plateformes :

  • Yet2com: place de marché online d’échanges de propriété intellectuelle pour licencier ou vendre / acheter des technologies ;
  • Idexlab : plateforme de résolution de challenges technologiques et de recherche d’experts dans une démarche ;
  • ideaconnection: plateforme d’inspiration qui vous propose des idées.

D’autres plateformes vont encore plus loin et vous permettent de solutionner un problème grâce à l’IA afin d’automatiser la réflexion.

Conclusion

Aujourd’hui, votre entreprise est au cœur d’un formidable écosystème qui augmente considérablement vos capacités à innover de manière compétitive.

Si vous l’utilisez correctement, vous ne devez plus craindre la disruption de votre marché et au contraire, en être le moteur !

Les possibilités pour vous permettre d’innover sont incroyables mais cela n’a de sens que si vos intentions sont bonnes et si que vous portez une attention particulière à la compréhension des problèmes et à l’amélioration des usages de vos consommateurs.

Enfin, rien ne sera vertueux sans une bonne stratégie alignée à un bon management de vos innovations. Pour découvrir quelle stratégie de management de l’innovation est la plus adaptée à votre profil et vos objectifs, découvrez très bientôt un livre blanc dédié sur ce sujet.

 

————————–

Cet article a été rédigé suite à notre workshop innovation du 21 mars dernier, avec

  • Lionel ROURE, Maître de conférences en innovation au CNAM ;
  • Jérôme BILLE, Délégué Général de France Innovation ;
  • Les directions Marketing d’Optic 2000 et de Xerox.
Vivatech 2019

La semaine dernière se tenait Vivatech, le salon mondial de l’innovation qui a réuni plus de 13 000 startups venant de 125 pays différents et plus de 124 000 visiteurs (+ 24 % depuis 2018).

Pour cette 4ème année,  plusieurs thèmes ont été mis à l’honneur :

  • les femmes dans le monde de l’innovation,
  • l’intelligence artificielle,
  • la transition énergétique

Voici la synthèse de ce qui a marqué l’attention des consultants en innovation de GAC Group.

La collaboration Grands Groupes / Startup se confirme enfin !

« Il y a encore 5 à 10 ans, ces groupes innovaient en interne. Ils n’avaient pas l’habitude de travailler avec des startups. Aujourd’hui, tout a changé », a souligné Emmanuel Macron lors de sa visite.

Le Président de la République avait fait le déplacement pour inaugurer le salon et rappeler l’objectif « Tech for Good » dans lequel les géants du numérique sont appelés à s’engager autour de leurs responsabilités sociales.

Plus que jamais, les synergies avec les grands groupes se développent. Plusieurs entreprises du CAC 40 ou des leaders de la tech mondiale ont ainsi sponsorisé le salon (BNP, LVMH, L’Oréal, SNCF, Thales, Valeo, Google, Amazon Web Service, Huawei…).

PooC commun, prise de capital… Il reste encore du chemin à parcourir mais l’open innovation est enfin reconnue comme indispensable pour innover durablement et plus rapidement.

  • Par exemple, avec Plateform58, la Banque Postale souhaite booster une sélection de start-up pour l’aider à réinventer le métier de banquier à l’horizon 2020 !

L’innovation pour les nouvelles générations

  • Citroën et sa voiture 100% électriques « 19_19 Concept » : Sans permis, utilisable dès 14 ans et facilement industrialisable, elle sera prévue pour de la location en libre-service afin de faciliter le déplacement en ville. Totalement électrique, elle pourra parcourir 8 00km et embarquera des fonctionnalités développées grâce à l’intelligence artificielle (écrans, assistant vocal ou encore pilotage automatique de la voiture).

L’innovation au service de l’accessibilité

  • StorySign : une application mobile destinée aux enfants sourds ou malentendants permettant l’apprentissage de la lecture grâce à un petit personnage qui traduit en langage des signes.
  • Hoobox Robotics a présenté une caméra de reconnaissance faciale dotée d’une IA pour guider le fauteuil en fonction  des expressions du visage : un sourire pour faire avancer, froncer les sourcils pour tourner par exemple…
  • L’entreprise EXHAUSS propose, pour les ouvriers du bâtiment, un exosquelette pour décupler leur force afin de soulever des produits lourds plus facilement.
  • Enfin, une autre start-up propose un exosquelette qui permet à des personnes paralysées de marcher.

L’innovation au cœur des enjeux environnementaux

Difficile de faire face aux déchets plastiques qui détruisent l’environnement et polluent notre espace de vie.

L’innovation est là aujourd’hui pour faire face à ces problèmes environnementaux et propose des solutions pratiques et ambitieuses pour diminuer l’impact du plastique sur la terre, changer notre mode de consommation et le système de recyclage.

  • B-BOT : une machine qui recycle les bouteilles en plastique et les transforment en paillettes de plastique, revendues ensuite pour  réaliser de nouvelles bouteilles ou encore des bobines de fils pour créer des objets en 3D par exemple.
  • IADYS : des machines qui permettent de ramasser les déchets flottants, comme les bouteilles en plastiques, dans les océans. Par exemple, le port de Marseille est désormais nettoyé quotidiennement grâce à trois robots proposés par l’entreprise.

Copyright : IADYS – Youtube

Attention néanmoins, comme le précise Vianney Vaute, cofondateur de Back Market, la plate-forme de vente d’appareils reconditionnés :

« Il faut se méfier de la pensée magique que la tech va résoudre tous nos problèmes, il est indispensable de regarder les impacts sociaux et environnementaux de nos innovations, au-delà de leur finalité »

L’innovation au service du marketing

Suite à l’entrée en vigueur il y a un an du RGPD, cette édition résonne comme date d’anniversaire pour rappeler aux acteurs présents que la conformité est l’affaire de tous et qu’il est indispensable d’innover dans le respect de la vie privée de ses clients.

  • Par exemple, Heinkein via Scanobar récompense la fidélité de ses clients grâce à l’IA. Le consommateur prend en photo son verre Heineken ou son ticket de caisse. Après un certain nombre de points, il se voit récompenser financièrement. Les datas collectées permettent elles d’enrichir l’adaptatibilité des campagnes marketing de la marque.
  • Autre exemple, Metigate, un logiciel qui grâce à de puissants algorithmes d’IA va permettre de prédire les tendances de vente, d’après la météo. Grâce à elle, les campagnes marketing s’adaptent : changement de facing, offres promotionnelles dédiées.

Audace et humilité pour innover !

Jack Ma (le fondateur d’Alibaba) a répondu aux questions de Maurice Levy  (ex CEO de Publicis) et a fait part de quelques conseils pragmatiques pour innover, à commencer par l’audace et l’humilité :

« Je veux encourager les gens à regarder le futur, à l’embrasser avec confiance, les machines n’ont pas de rêve, les êtres humains, oui ! On a besoin de rêves pour construire le futur. En tant que dirigeant, vous vous préoccupez de votre équipe et elle se préoccupe des clients. C’est ce que je dis à mes équipes : ne vous préoccupez pas de moi mais de vos clients ! »

Les entreprises qui cherchent à faire de l’innovation de rupture trop rapidement s’embarquent dans des créations techniques se basant sur des croyances, alors qu’elles n’ont que vaguement idée des véritables usages attendus par leur cible.

Disruption de tous les marchés et défiance envers les marques : rechercher de nouveaux leviers de croissance est désormais un impératif pour gagner en performance et compétitivité. Quelle que soit votre taille de société, vous devez être les premiers à innover sur votre marché et il vous faut y parvenir de manière la plus rapide et rentable possible.

Invention à tout prix ou innovation durable ?

  « Le problème aujourd’hui n’est pas l’énergie atomique, mais le cœur des hommes » (Albert Einstein)

Nous vivons dans un monde ou la défiance envers les marques est augmentée. Tout est marketing, tout est calculé, anticipé et millimétré grâce à de puissants algorithmes prédictifs. Nous vivons aussi dans une période d’ultra disruption de tout. Les entreprises devant innover pour survivre, cela donne trop souvent lieu à des nouveautés sur le plan marketing mais qui au niveau des usages n’ont que peu d’intérêt.

L’Aqua Tube de Lotus , « le  premier rouleau de papier toilette biodégradable, la solution miracle pour laquelle on se dispute pour le jeter… », en est le parfait exemple. Ce rouleau encrasse les canalisations et souille les usines de traitement de l’eau. Sommes-nous arrivés à un point où il apparaît trop dur pour l’homme de jeter son rouleau dans sa poubelle jaune ? 

Heureusement, la majorité des entrepreneurs (notamment les nouvelles générations) souhaitent à nouveau créer des services qui viennent véritablement aider le consommateur face à des marchés établis, où des acteurs historiques abusent de leurs assises (la téléphonie, les taxis, les hôtels, les restaurants…).

L’histoire d’Airbnb en est un bel exemple. En 2007, suite à leur emménagement à San Francisco, deux jeunes designers remarquent que pendant le plus gros congrès de Design américain, les chambres d’hôtel ont été réservées à des tarifs exorbitants. Ils ont alors l’idée de louer une chambre de leur appartement, avec matelas gonflable et petit déjeuner. Depuis, la société a explosé en termes de taille et de CA (« première grande licorne à devenir rentable »). Néanmoins, elle ne cesse de se remettre en question, d’A/B tester ses process avec toujours pour volonté de créer la meilleur expérience client.

Enfin, l’innovation durable (innovation + développement durable) est un défi majeur actuel. C’est l’innovation qui s’inscrit dans le respect de son environnement, pour créer de nouveaux produits et services utiles ET avec un impact limité sur nos écosystèmes.

Créer le bon besoin, au bon moment, avec le bon message

L’innovation de rupture, c’est créer le futur de son marché, imaginer comment vont évoluer les usages et proposer des produits ou des services en rupture avec l’existant.

Une définition simple de l’innovation peut être de « mixer la crème de la crème des connaissances, les confronter sur un sujet, un marché ou un produit, afin de créer plus avec pour objectif de vouloir toujours plus satisfaire l’usager » (vs le principe de base d’une société : créer de la valeur…).

Anticiper les usages & comprendre son marché

Innover en rupture, c’est penser le futur avec les moyens du présent sans oublier les usages du passé

Pour cela, l’étude sociologique des usages et de la psychologie du consommateur est indispensable avant d’envisager un développement de produit ou de service « de rupture ». L’objectif est simple : anticiper d’éventuels succès ou échecs commerciaux (et donc réduire les risques financiers).

Ce marketing prédictif, le fait d’anticiper le comportement d’achat de ses consommateurs, doit être « le graal absolu » de toute entreprise innovante.

Par exemple, pourquoi les « Google Glass » ont été un échec lors de leur lancement ? Pourquoi ce produit, véritable révolution en soi (au même titre que le smartphone), n’a-t-il pas rencontré son marché ? Simplement parce que l’usager n’était pas prêt. En 2012, nous n’étions en effet pas préparés à utiliser un objet comme celui-ci, puissant technologiquement mais susceptible de « scrapper » toute notre vie.

De plus, le réel potentiel marché se trouvait dans le milieu professionnel. Le marché de la grande consommation ne sera prêt que dans quelques années.

Plus de 80 % des innovations sont des échecs commerciaux

Pourquoi ce taux ne cesse d’augmenter ? Car il y a un désenchantement vis-à-vis de la société de consommation. Trop de produits « innovants »  sont sortis, alors que les cas d’obsolescence programmée sont de plus en plus élevés, malgré les problématiques actuelles de défi climatique ou d’injustice sociale.

Aujourd’hui, technologiquement, nous faisons face à une vertigineuse accélération. Le développement technologique est accéléré par une compétitivité mondiale folle sur l’innovation, rendue possible notamment par l’émergence du digital. Aucun secteur n’est épargné par la disruption. 

 

————————–

Cet article a été rédigé suite à notre workshop innovation du 21 mars dernier, avec

  • Lionel ROURE, Maître de conférences en innovation au CNAM ;
  • Jérôme BILLE, Délégué Général de France Innovation ;
  • Les directions Marketing d’Optic 2000 et de Xerox.
Innovation ; Invention ; Deeptech

Comme l’Intelligence Artificielle, le Cloud ou encore le Big Data, l’innovation de rupture et la deeptech sont victimes de leurs succès et d’une vulgarisation de leurs définitions, qu’il nous parait important de rappeler.

 

Innovation de rupture

 « Les défis auxquels sont confrontées nos sociétés marquent, par leur intensité, des transformations et des ruptures profondes. Pour y faire face, il nous faut innover, puissamment, nettement, profondément : c’est l’innovation de rupture ! »  (Edouard Philippe – Mai 2018)

Une innovation de rupture (souvent opposée à l’innovation incrémentale : qui ne modifie pas radicalement l’existant) bouleverse les usages sur un marché établi et change totalement la manière de consommer les produits ou services qui existent.

Facebook est le parfait exemple : Marc Zukerberg a créé un usage totalement nouveau sur un marché existant sans révolutionner techniquement ce marché. Internet et l’usage des réseaux sociaux existaient en effet bien avant Facebook : MSN, Myspace….

Deeptech

Selon la BPI, la « Deeptech » qualifie des technologies de rupture, selon 4 critères précis :

  • est en lien avec le monde de la recherche ;
  • s’oppose à des verrous  technologiques ;
  • propose un avantage totalement différent de l’existant ;
  • nécessite une mise sur le marché (« go to market ») longue et complexe.

« Les immenses avancées dans le traitement des données, l’intelligence artificielle, les biotechnologies, les nanotechnologies, l’informatique quantique, le stockage de l’énergie, contribuent à répondre aux défis sociétaux : transition énergétique, transports intelligents, santé pour tous, agriculture durable et lutte contre la faim… 

Ainsi, la vocation de la deeptech est d’apporter directement ou indirectement une réponse à ces enjeux majeurs pour la planète et traduit une grande opportunité de progrès »

 

Invention

Enfin, l’invention est le fait de découvrir quelque chose de totalement nouveau « pour le meilleur et pour le pire » (le téléphone vs la bombe nucléaire…).

Lorsque Nikola Tesla invente de nouvelles méthodes pour faire converger l’énergie via le courant électrique, c’est une véritable invention qui va donner lieu ensuite à de multiples innovation, notamment de rupture. L’invention part d’un principe humaniste et s’apparente souvent à une découverte, à la fameuse « sérendipité » !

Quand Mikhail Kalachnikov invente son fusil d’assaut le plus populaire, le robuste mais surtout le plus meurtrier au monde, c’est une innovation de rupture. L’innovation de rupture part d’un constat, d’un cahier des charges.

Pour revenir à l’exemple de l’AK 47, c’est une armée qui a été créée pour répondre au besoin de supériorité technique de l’armée Allemande :

« Ce sont les Allemands qui sont coupables du fait que je suis devenu un fabricant d’armes. Sinon, j’aurais construit des machines agricoles. […] Si on me demande comment je peux dormir calmement sachant que mes armes ont tué des millions de gens, je réponds que je n’ai aucun problème de sommeil, ma conscience est nette. J’ai construit des armes pour défendre ma patrie »

 

Dans les articles suivants, nous allons nous intéresser plus précisément à l’innovation de rupture. Celle qui, au-delà de la technologie produit, va « disrupter » son marché, ses process, son marketing, ses modes de financements et de management !

 

————————–

Cet article a été rédigé suite à notre workshop innovation du 21 mars dernier, avec

  • Lionel ROURE, Maître de conférences en innovation au CNAM ;
  • Jérôme BILLE, Délégué Général de France Innovation ;
  • Les directions Marketing d’Optic 2000 et de Xerox.
Déclarer CIR - contrôles

Suite à la parution du rapport de France Stratégie (service du 1er ministre) sur le Crédit Impôt Recherche et son impact sur la compétitivité des entreprises qui l’utilisent, le Responsable du CIR au MESRI (pendant 25 ans) et la Responsable fiscale de GAC Group nous livrent les 5 points clés à retenir pour déclarer sereinement.

Voici ci-dessous la synthèse de ces 5 points clés.

Quels sont les principes clés d’une déclaration CIR réussie ?

  • La veille technologique : Pour réussir votre déclaration CIR, il est important d’effectuer une veille technologique, une collecte d’information qui vous permet d’établir l’état de l’art. Cet état de l’art facilitera le travail de l’expert pour déterminer éligibilité ou non de vos travaux.
  • Le dossier justificatif : Nous vous conseillons de préparer votre dossier justificatif au fur et à mesure de l’avancée de votre projet de R&D. Ce dossier doit être rédigé par les porteurs du projet.
  • Ne pas hésiter à mixer CIR et Aides et Subventions pour crédibiliser le dispositif CIR auprès du MESRI
  • Bien valoriser les dépenses de sous-traitance
  • Ne pas craindre le contrôle fiscal mais le voir comme une opportunité de s’assurer de la viabilité de son projet ou un argument marketing

Développer votre stratégie globale d’innovation

En synthèse, pour développer votre stratégie d’innovation et déclarer sereinement votre CIR :

  • Rechercher constamment des synergies autour des financements de l’innovation
  • Optimiser en permanence ses projets de R&D
  • Avoir une vision stratégique de ses projets d’innovation et surtout de sa stratégie corrélée à sa capacité à innover
  • Faire en sorte que les techniciens parlent avec le marketing par exemple afin d’avoir tous la même vision : ou est-ce qu’on veut aller et quand est-ce qu’on a besoin du CIR et/ou AS ?
  • Savoir mesurer les risques entre un projet qui commercialement peut être viable mais d’après les critères du ministère, notamment le fameux état de l’art, ne rentre pas dans les critères du CIR.
  • Faire appel à des experts pour vérifier l’éligibilité du projet.

L’idée est de développer une stratégie d’innovation en phase avec sa stratégie commerciale et sa capacité à produire des projets innovants, ne pas aller chercher des finances pour des finances : il faut avoir une vision saine de l’innovation et de ses financements !

 

Lire en détails nos conseils pour déclarer son CIR sereinement :

  1. Quelles sont les pistes d’optimisation auxquelles vous n’auriez pas pensé sur le CIR ?
  2. Comment optimiser les dépenses de sous-traitance ?
  3. Pourquoi mixer CIR et Aides & Subventions publiques ?
  4. Comment anticiper les contrôles et sécuriser ses projets R&D ?
  5. Comment tirer profit des contrôles fiscaux liés au CIR ?

 

Pour ne rien manquer de nos actualités sur le Crédit d’Impôt Recherche, n’hésitez pas à vous abonner à notre newsletter mensuelle « GAC’tualités fiscales ».

CIR Spatial

Suite à la parution du rapport de France Stratégie (service du 1er ministre) sur le Crédit Impôt Recherche et son impact sur la compétitivité des entreprises qui l’utilisent, le Responsable du CIR au MESRI (pendant 25 ans) et la Responsable fiscale de GAC Group nous livrent les 5 points clés à retenir pour déclarer sereinement.

Lire la partie 4 : Comment anticiper les contrôles et sécuriser ses projets R&D ?

Comment tirer profit d’un contrôle fiscal lié à votre déclaration CIR ?

Un contrôle fiscal est généralement craint par le contribuable contrôlé. Il représente pourtant l’occasion d’améliorer vos process internes et d’effectuer un suivi des opérations de R&D menées.

En cas de contrôle, l’administration fiscale demande (par courrier) à l’entreprise contrôlée de présenter un dossier accompagné des pièces justificatives. Vous ne devez pas attendre ce courrier pour commencer à rédiger votre dossier justificatif, mais le constituer au fur et à mesure de vos projets de R&D.

Ce dossier justificatif sera examiné par les agents de la DGFiP ou adressé au MESRI pour évaluation par des experts scientifiques

Les étapes d’un contrôle fiscal lié au CIR

  1. Vérification de l’assiette du CIR : éléments déclarés et leur comptabilisation
  2. Contrôle du caractère scientifique des projets (confrontation des éléments du dossier avec les définitions du BOFiP)
  3. L’administration fiscale se réserve le droit de saisir le MESRI pour mandater un expert scientifique du domaine d’activité de l’entreprise.

L’importance du dossier justificatif du CIR en cas de contrôle fiscal

Votre dossier justificatif doit être « la bible de votre R&D ». Il vous permet notamment de garder en mémoire le travail effectué, de former les nouveaux arrivants et de tracer l’évolution de vos projets R&D.

Ce dossier justificatif peut être vécu comme une charge. Il faut néanmoins en voir les points positifs :

  • Capitaliser sur vos dossiers justificatifs pour perfectionner / transmettre les connaissances
  • Valoriser le travail de vos collaborateurs 
  • Jouer sur cet argument au niveau marketing (concurrents, clients, partenaires et prospects)

Votre dossier justificatif vous permet également de faire un bilan annuel de votre activité de R&D

Si la constitution de ce dossier est bien effectuée au fur et à mesure, comme conseillé par l’administration fiscale, vous appréhenderez moins le contrôle fiscal. 

 

Pour ne rien manquer de nos actualités sur le Crédit d’Impôt Recherche, n’hésitez pas à vous abonner à notre newsletter mensuelle « GAC’tualités fiscales ».

Déclarer CIR - contrôles

Suite à la parution du rapport de France Stratégie (service du 1er ministre) sur le Crédit Impôt Recherche et son impact sur la compétitivité des entreprises qui l’utilisent, le Responsable du CIR au MESRI (pendant 25 ans) et la Responsable fiscale de GAC Group nous livrent les 5 points clés à retenir pour déclarer sereinement.

Lire la partie 3 : Comment mixer Crédit Impôt Recherche et Aides & Subventions publiques ?

Comment anticiper les contrôles et sécuriser ses projets R&D ?

Le CIR est la première dépense fiscale dans le budget de l’État avec 6 milliards d’euros. La hausse du nombre de déclarants et des montants déclarés ces dernières années a logiquement entraîné la hausse du nombre de contrôles effectués.

De plus, certains éléments déclenchent plus fréquemment un contrôle de l’administration fiscale:

  • le secteur d’activité,
  • le nom de l’entreprise,
  • le cabinet de conseil qui accompagne…

Bien gérer les contrôles :  justification et traçabilité 

En utilisant le CIR, le risque 0 n’existe pas. Pour anticiper au mieux ces contrôles, il est indispensable de constituer votre dossier justificatif au fur et à mesure de l’exécution des opérations de R&D, et de le faire rédiger par les porteurs des travaux de R&D.

A noter :

  • Justification => Le Crédit Impôt Recherche est un dispositif légal : sa justification est factuelle. Ainsi, il faut être en mesure de prouver que les dépenses engagées et retenues dans l’assiette du CIR se rattachent bien à des opérations de R&D. 
  • Traçabilité => La traçabilité des projets est très importante et permet également d’en optimiser la gestion, notamment en cas de turnover des salariés clés.
  • Veille Technologique => La veille technologique est un outil, et donc une dépense éligible au CIR. Elle est prise en charge jusqu’à 60 000 euros. Elle vous permet de constituer l’état de l’art, « la pierre angulaire » de votre dossier justificatif.

L’expérience et la maîtrise de cabinets de conseil respectés et respectables peuvent contribuer plus sereinement à la constitution de dossiers solides en vue de contrôle du ministère de la recherche.

Effectuer un contrôle sur demande du CIR pour sécuriser vos projets

Le contrôle sur demande du CIR permet de vous assurer que vos dépenses de R&D déjà déclarées ou prochainement déclarées sont éligibles au CIR. Cette demande vous rassurera également sur l’éligibilité de vos projets et sécurisera ainsi votre démarche de R&D.

L’idée est de se dire « j’ai une question sur le projet que je suis en train de réaliser, je demande l’avis de l’administration pour le faire ».

Pour effectuer un contrôle sur demande du CIRl’entreprise peut :

  • s’adresser directement aux impôts,
  • s’adresser à la délégation régionale à la recherche et la technologie (DRRT).

L’administration a trois mois pour répondre sur la confirmation ou non du caractère éligible au CIR des dépenses afférentes au projet de R&D. 

Mobilisation de créance de CIR

Selon la règle, « le CIR est imputé sur l’impôt dû au titre de l’année au cours de laquelle la société a engagé des dépenses de recherche prises en compte dans le calcul du CIR« . Si le crédit d’impôt est supérieur au montant dû, les créances de CIR peuvent être utilisées pour payer l’impôt dû au titre des trois années suivantes. L’excédent non utilisé sera remboursé à la fin de ces 3 années.

Néanmoins, la créance de CIR est immédiatement remboursable pour les entreprises suivantes :

  • les entreprises nouvelles répondant à certaines conditions ;
  • les jeunes entreprises innovantes (JEI)  ;
  • les entreprises faisant l’objet d’une procédure de conciliation ou de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;
  • les PME au sens de la réglementation communautaire.

Si une société ne peut bénéficier de la procédure de remboursement anticipé, elle pourra alors, après une procédure spécifique, céder sa créance à un établissement bancaire

A l’issue du délai des 3 années d’imputations, l’établissement bancaire sollicitera le remboursement de la créance du CIR. La justification sera apportée par la société.

 

A suivre dans l’article 5 : Comment tirer profit des contrôles fiscaux liés à sa déclaration de CIR ?

 

Pour ne rien manquer de nos actualités sur le Crédit d’Impôt Recherche, n’hésitez pas à vous abonner à notre newsletter mensuelle « GAC’tualités fiscales ».

Financer sa R&D

Suite à la parution du rapport de France Stratégie (service du 1er ministre) sur le Crédit Impôt Recherche et son impact sur la compétitivité des entreprises qui l’utilisent, le Responsable du CIR au MESRI (pendant 25 ans) et la Responsable fiscale de GAC Group nous livrent les 5 points clés à retenir pour déclarer sereinement.

Lire la partie 2 : Comment optimiser les dépenses de sous-traitance ?

Comment mixer CIR et Aides & Subventions publiques ?

Objectif : financer chaque étape de vos projets

Il existe plus de 4 000 aides et subventions au sein de l’UE, souvent méconnues. Des Aides et Subventions (AS) sont donc disponibles sur l’ensemble des services de votre entreprise !

Ainsi, vous pouvez bénéficier de financements à chaque étape de vos projets.

Plus globalement, les entreprises innovantes doivent mettre les financements publics au cœur de leur stratégie globale, au-delà de leur stratégie R&D. 

Par exemple, l’usage d’Aides et Subventions de la BPI en complément du CIR peut nettement augmenter l’assiette de subvention sur les dépenses de personnel.

Certains hésitent à combiner ces deux types de dispositifs AS et CIR. En effet, la publication au BOFIP de 2014 précise que « lors du calcul du CIR, la société doit déduire de l’assiette de son CIR les subventions perçues qui ont pour vocation à financer les dépenses qui sont retenues dans l’assiette de CIR ». 

Néanmoins, on voit très bien que cela peut contribuer dans une bonne partie des cas à augmenter l’assiette des dépenses financées par des aides publiques.

 

Mixer CIR et AS crédibilise la démarche auprès du MESRI

Enfin, l’image renvoyée aux experts du Ministère d’une entreprise déclarant du CIR et qui en parallèle sollicite des AS sur ces projets est extrêmement positive car sécurise et crédibilise l’utilisation du dispositif CIR.

Les brevets, la sous-traitance publique, les jeunes docteurs, les subventions sont des indicateurs forts d’un dossier déjà vu en amont : l’expert va ainsi l’analyser avec plus de bienveillance.

 

A suivre dans l’article 4 : Comment anticiper ses contrôles et sécuriser ses projets R&D ?

 

Pour ne rien manquer de nos actualités sur le Crédit d’Impôt Recherche, n’hésitez pas à vous abonner à notre newsletter mensuelle « GAC’tualités fiscales ».

Optimiser la déclaration CIR

Suite à la parution du rapport de France Stratégie (service du 1er ministre) sur le Crédit Impôt Recherche et son impact sur la compétitivité des entreprises qui l’utilisent, le Responsable du CIR au MESRI (pendant 25 ans) et la Responsable fiscale de GAC Group nous livrent les 5 points clés à retenir pour déclarer sereinement.

Lire la partie 1 : Quelles sont les pistes d’optimisation auxquelles vous n’auriez pas pensé concernant votre utilisation du CIR ?

Optimiser les dépenses de sous-traitance en tant que donneur d’ordre 

L’enjeu de la sous-traitance va être de justifier le caractère R&D des opérations qui sont sous-traitées à retenir dans l’assiette du CIR.

  1. Un  donneur d’ordre, qui sous-traite une opération de recherche auprès d’un organisme de recherche privé, doit d’abord s’assurer que cet organisme est agréé au titre du CIR (délivré par le MESRI).
  2. Ensuite, il doit s’assurer dans la rédaction du cahier des charges, dans la rédaction du contrat de sous-traitance mais également dans la remise des livrables, que le caractère R&D de l’opération qui a été sous-traitée ressort explicitement.

Ces justifications sont aussi valables pour les prestations qui sont confiées à des laboratoires de recherche publics.

L’agrément du prestataire au titre du CIR par le MESRI

Lorsque vous contractez avec un sous-traitant, vous devez vous assurer qu’il a eu la décision d’agrément et qu’il est bien sur la liste publiée par le ministère.

Le prestataire doit être agréé lors de la signature du contrat avec le donneur d’ordre. Il peut néanmoins avoir perdu son agrément au moment de la facturation.

Certaines prestations de R&D peuvent ne pas être retenues uniquement par manque de vérification préalable de l’agrément du sous-traitant.

La justification du caractère R&D de l’opération

Le donneur d’ordre doit s’assurer que les travaux confiés à son prestataire :

  • seront bien pris en considération ;
  • qu’il pourra les justifier en cas de contrôle.

Attention, ce n’est pas le sous-traitant qui sera contrôlé mais bien le donneur d’ordre. 

 

Ces justifications doivent s’inscrire dans une démarche proactive, auprès des services achats par exemple. Ces derniers peuvent mettre en place une grille qui permettrait de privilégier la sous-traitance auprès de laboratoires de recherche publics dans un premier temps (puisque leur facture doit être retenue de leur montant dans l’assiette CIR) et ensuite auprès d’organismes privés agréés (au sein de l’UE).

Optimiser les dépenses de sous-traitance en tant que preneur d’ordre

Valorisation des dépenses refacturées à des donneurs d’ordre

Lorsqu’ils déclarent du CIR sur les projets qu’ils mènent en propre et qu’ils réalisent des opérations de R&D pour le compte de tiers, les critères d’éligibilité du MESRI indiquent que les sous-traitants doivent déduire de leur assiette CIR « le montant des dépenses qu’ils refacturent à leur donneur d’ordre, lorsqu’ils sont agréés uniquement ».

Dans ce cas, il est nécessaire de vérifier si les conditions d’éligibilité de la facture chez le donneur d’ordre sont remplies (dans le contenu des contrats et des livrables). Si ces derniers ne font pas apparaître la notion d’opération de recherche nettement individualisée, il n’y a pas lieu pour le preneur d’ordre de déduire la facture correspondante. C’est une piste d’optimisation qui peut contribuer à valoriser d’avantage les dépenses !

Très logiquement, l’administration sera beaucoup moins regardante sur des travaux venant du public. Elle sera par contre plus exigeante avec la sous-traitance privée.

Valorisation des dépenses pour des projets R&D internes

Ce n’est pas parce que vous réalisez des opérations de R&D pour le compte de tiers que vous ne pouvez pas valoriser les produits de R&D que vous menez en interne pour votre compte propre dans le cadre du CIR.

Toute société qui répond aux critères (société qui mène une activité commerciale, artisanale ou industrielle et soumise à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC et étant imposée d’après son bénéfice réel) peut déclarer du CIR.

En revanche, si vous êtes agréé et que vous refacturez une partie des dépenses de R&D que vous réalisez, vous devez déduire de l’assiette de CIR cette côte part de dépense refacturée. Ainsi, cela peut amener à déclarer un CIR égal à 0 ou négatif.

Statut auto-entrepreneur et déclaration de CIR

Un auto-entrepreneur ne peut pas bénéficier du CIR car son statut ne relève pas d’un régime réel d’imposition. Il relève en effet d’un sous-régime d’imposition, exclu du champ d’application du CIR

Pour pouvoir en bénéficier, il peut se transformer en société ou en entreprise individuelle (ou encore expert individuel pour faire bénéficier une entreprise de ses conseils). Il pourrait ainsi se faire agréer par le MESRI en tant qu’individu et facturer pour le compte de société.

 

A suivre dans l’article 3 : Comment mixer Crédit Impôt Recherche et Aides / Subventions publiques ?

 

Pour ne rien manquer de nos actualités sur le Crédit d’Impôt Recherche, n’hésitez pas à vous abonner à notre newsletter mensuelle « GAC’tualités fiscales ».