Articles

GAC Group, en tant que Partenaire du pôle Mer Bretagne Atlantique, sera présent sur Ocean BtoB, l’événement de référence pour les acteurs innovants du secteur maritime.

Le Pôle Mer Bretagne Atlantique organise le 6 février 2019 à Lorient la 5ème édition d’Ocean BtoB avec le soutien de Lorient Technopole et en partenariat avec 7 clusters industriels.

Ocean BtoB propose de créer des synergies entre les entreprises membres de ces clusters industriels et de favoriser l’émergence de nouveaux partenariats technologiques dans le domaine de la mer : sécurité et sûreté maritimes, énergies marines renouvelables, biotechnologies bleues, construction navale, nautisme et course au large, numérique et mer…

Atelier Marketing de l’Innovation

GAC Group animera un atelier dédié au Marketing de l’innovation : Comment mener une stratégie de diversification efficace afin d’accroître la proposition de valeur de votre entreprise ?

A travers un partage d’expérience et de bonnes pratiques entre décideurs, nous traiterons des challenges et des réussites de diversification avec des exemples de business models innovants, des approches par les usages et la collaboration.

Infos pratiques

Mercredi 6 février 2019
9h – 18h
Palais des congrès, Lorient

Inscriptions : www.oceanbtob.com

France-Singapour

Savez-vous que 2018 était l’année de l’innovation Franco-Singapourienne ?

Dans ce cadre, BPI France et son équivalent Singapourien ont récemment mis en place un nouveau dispositif de financement : une avance remboursable qui peut aller jusqu’à 3 millions d’Euros.

AAP – Partenariats en innovation France-Singapour 

Les critères pour y prétendre sont les suivants :

  • Etre une PME ou avoir moins de 2K salariés et déposer son dossier avant le 31 Mars 2019
  • Monter un consortium R&D avec une entreprise Singapourienne pour co-réaliser un projet de développement technologique
  • Etre dans les domaines d’activité suivants :
    • CleanTech : énergie, transports, eau, matériaux, agriculture, recyclage
    • MedTech : diagnostique IA, biotechnologies, santé digitale, etc
    • Advanced Manufacturing : Industrial IoT, high-precision robotics, impression 3D, etc
  • D’autres domaines ont sont aussi potentiellement éligibles : Smart Cities, Fintech, aerospace, etc

GAC Group, une présence en France et à Singapour

Grâce à notre présence à la fois en France et à Singapour, nous pouvons vous accompagner pour trouver une entreprise locale avec qui réaliser cette demande de financement et monter un dossier « solide ».

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter.

Livre blanc CIR - Innovation

Le dispositif du CIR représente pour les entreprises innovantes un excellent outil pour structurer leur activité R&D. En effet, le dispositif contient toutes les briques nécessaires à la mise en oeuvre d’une stratégie d’innovation.

Le maître-mot pour justifier l’activité R&D en cas de contrôle fiscal ou d’expertise du Ministère de la Recherche est la traçabilité. Il est indispensable de mettre en place un suivi des temps passés par l’équipe de développement sur les différents projets de recherche ainsi qu’un suivi des travaux réalisés tout au long du cycle de vie des projets de R&D.

Réalisé en collaboration avec Christian Orfila, ex Responsable du CIR au MESRI et les consultants de GAC Group, ce livre blanc vise à proposer une démarche structurante de R&D en réponse aux nouvelles exigences du guide du CIR 2018.

Livre blanc CIR : Nouveautés Crédit d’Impôt Recherche 2018 – Comment structurer sa démarche R&D ?

Au sommaire :

Introduction : vers une nouvelle définition de la R&D selon le guide du MESRI 2018 

CHAPITRE 1 | Les contraintes et les opportunités des nouvelles modalités d’application du guide du CIR 2018 

Focus sur les spécificités de deux domaines : La Recherche Clinique et l’Informatique 
Les nouvelles exigences du Ministère en matière de justification 
Quelques précisions sur les procédures administratives

CHAPITRE 2 | Les bonnes pratiques pour utiliser le CIR de manière sécurisée et rentable 

Comment rédiger un Dossier Technique / Justificatif complet ? 
Comment vous servir du CIR pour capitaliser sur vos connaissances 

CHAPITRE 3 | Les avis de consultants scientifiques et fiscalistes

Comment bien gérer votre sous-traitance ?
Pourquoi et comment regrouper vos projets de R&D ? 

Pour télécharger le livre blanc, merci d’en faire la demande en  cliquant ici

En proposant une multitude de services autour de votre produit, sur des marchés ultra concurrentiels, cela permet de vous distinguer et de créer plus de valeur.

Avec Lionel Roure, Maître de conférence au CNAM

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Le marketing de l’innovation va permettre de faire se rencontrer correctement un marché conformiste et des innovations offertes par les technologies pour donner naissance à des standards d’usages.

Avec Lionel Roure, Maître de conférence au CNAM

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Penser usages, en créer de nouveaux et éduquer son marché sont des notions fondamentales. La technologie n’est plus la fée permettant de faire adhérer le consommateur. 

Avec Lionel Roure, Maître de conférence au CNAM

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Comme disait Peter Drucker : « l’entreprise à seulement deux fonctions, l’innovation et le marketing de l’innovation ». Sur des marchés de plus en plus saturés, il est obligatoire de comprendre parfaitement les futurs utilisateurs dès la phase de conception de son innovation.

Avec Lionel Roure, Maître de conférence au CNAM

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Manager ses équipes marketing de l'innovation

ARTICLE D’EXPERT – Par Max Senange, Responsable Marketing de l’Innovation chez GAC Group

Pour rester visibles, attrayants et rentables (au-delà de la barre fatidique des 2 ans), utilisez le management et le marketing de l’innovation !
Partie 2 / 2 : comment vous appuyer sur vos équipes pour faire émerger des idées rentables et compétitives ?

Pour découvrir la partie 1 de cet article, cliquez-ici.

Cadrez plus et « agilisez plus» vos équipes

L’idée est de bien cadrer dès le départ la démarche d’innovation au sein de vos équipes et de penser le marketing de l’innovation comme une démarche extrêmement structurée et anticipée : rien ne doit être vraiment laissé au hasard. Les équipes marketing de l’innovation ne doivent pas simplement être vues comme le moyen de commercialiser l’offre post production : il n’y a pas de « méthodologie miracle » avec des étapes bien séquencées.

Brainstorming innovationAu sein de votre entreprise par exemple, il n’y aucun intérêt à donner comme directive à vos équipes techniques « Il faut que nous soyons sur l’IA, sortez-moi une idée de produit », il est préférable de formuler clairement votre objectif et de confier ce projet à l’ensemble des équipes du projet (techniques et marketing) : « L’IA pourrait nous permettre de répondre à la problématique X de nos clients, comment pourrions-nous matérialiser cela technologiquement et commercialement ? ».

Il est indispensable de créer un cadre précis mais flexible pour que toutes les parties prenantes du projet connaissent le résultat attendu et prennent des initiatives pour y répondre. L’application stricte et silotée des étapes du processus d’innovation n’est pas la bonne solution (celle qui place le marketing de l’innovation en bout de projet) : cela alourdit le projet et le fait perdre en rentabilité au final.  En plus, on se rend compte très souvent et malheureusement trop tard d’incohérences entre l’aspect technique/processus et l’attente du marché.

Enfin, toute votre entreprise doit être intégrée au projet de marketing de l’innovation, de la  direction générale au développer. Dans le cadre d’un projet d’innovation, tout le monde est concerné et doit s’impliquer, dès le début de la phase d’idéation.

Non, le marketing de l’innovation n’est pas la dernière étape avant commercialisation

Le marketing de l’innovation doit être inclus dès le départ du projet, voire en amont, comme « catalyseur d’idées innovantes et rentables ».

Créativité marketingPour cela, vous devez mettre en place une équipe pluri-métiers agile et créative incluant des consultants, ingénieurs et chercheurs externes, capables de challenger de manière constructive les équipes internes à chaque étape du cycle de vie du projet. Tous parlent le même langage et connaissent les contraintes et opportunités du marché, ce qui favorisera l’émergence d’idées créatives, pragmatiques et commercialement performantes. Cette approche peut se baser par exemple sur la validation des concepts, l’expérimentation scientifique et le design itératif. Le test and learn à chaque étape apporte des correctifs au fur et à mesure et permet d’arriver à la fameuse étape « marketing de l’offre » avec un projet d’innovation parfaitement pensé en termes stratégiques.

En ce moment on reparle d’appliquer la « sérendipité » à ses projets d’innovation (exemple du Post’It dont l’adhésif qui ne colle qu’a lui-même est découvert dans le cadre d’un programme de recherche qui n’avait rien à voir) : combinaison créative entre hasard et objectif initial qui donne lieu à une invention. C’est favoriser le test pour modifier et adapter en fonction, son processus d’innovation.  Pourquoi pas… Mais cette incertitude qu’est l’innovation a besoin d’être managée, marketée et rentabilisée en permanence afin d’en dégager des enseignements et au final des profits durables

Enfin arrêtez avec les plans stratégiques à 5 ans ! Cette manière rigide de penser sa stratégie marketing de l’innovation est totalement inadaptée aux réalités de votre marché.  
La clé réside dans le fait de donner un cap et un contexte (le client, ses attentes, les valeurs de l’entreprise et le chemin pour y arriver) mais aussi et surtout de l’autonomie et de l’audace pour pouvoir adapter régulièrement et remettre en question son projet.

Le marketing de l’innovation : indispensable dès la phase d’idéation

Mettre en place un projet d’innovation, chercher à le financer puis le commercialiser et s’apercevoir que c’est un échec génère de la frustration pour un manager ou une direction générale.

Les entreprises qui font émerger des idées vraiment ROIstes sont (bien) accompagnées en marketing de l’innovation sur chacune des étapes de leurs projets : de l’émergence de l’idée innovante, au suivi de sa commercialisation en passant par son développement et son financement.

Le marketing de l’innovation va permettre par exemple de répondre à ce type de question :

  • Comment fédérer vos équipes pour vous lancer sur un marché porteur ?
  • Quelle proposition de valeur va faire la différence sur votre marché ?
  • Quels modèles de tarification mettre en place pour faire la différence ?
  • Avec qui monter des partenariats efficaces ?
  • Que faire pour faciliter /accélérer le processus d’adoption de votre innovation ?

Comme le disait Peter Drucker (Spin Doctor chez GM Motors et professeur en marketing / management de l’innovation à la NY University) :

« Il n’y a qu’une définition valide de l’objectif en affaires : créer le client. De ce fait chaque entreprise a deux (et seulement deux) fonctions basiques : le marketing et l’innovation…  La préoccupation et la responsabilité de la sphère marketing doit être diffusé dans l’ensemble des secteurs de l’entreprise.»

 

Workshop de l’innovation (30 novembre) : « Passer d’une offre produits à une offre de services »

Workshop marketing innovation

Afin de compléter cet article, nos consultants en marketing de l’innovation vous invitent à un atelier le vendredi 30 novembre : « passer d’une offre produits à une offre de services«  .

N’hésitez pas à nous contacter pour être alerté dès l’ouverture des inscriptions !

 

Vous souhaitez être accompagné dans la mise en place de votre marketing de l’innovation  ? Contactez-nous !

ARTICLE D’EXPERT – Par Max Senange, Responsable Marketing de l’Innovation chez GAC Group

Pour rester visibles, attrayants et rentables (au-delà de la barre fatidique des 2 ans), utilisez le management et le marketing de l’innovation !

Si on extrapole les résultats du dernier Rapport Nielsen sur l’innovation, plus de 75 % des nouveautés lancées sur un marché ne survivront pas à leurs premières années de commercialisation. Et la dernière Gartner Hype Cycle d’Aout 2018  le confirme : la plupart des technologies (IA, blockchain…) sont en phase de désillusion car l’intérêt marché diminue, faute d’innovation vraiment concrète ou adaptée aux besoins des consommateurs.

Une stratégie marketing de l’innovation engagée dès le départ du projet, avant même la phase d’idéation permet d’éviter cela.

Marketing de l'innovation UberLe rôle du marketing de l’innovation est de s’adapter selon la nature de l’innovation et permettre de s’assurer de faire les meilleurs choix, à chaque étape du projet. Quand l’innovation nécessite de faire évoluer les usages, le marketing permet l’explication de l’innovation au marché (ex : les tablettes numériques). Inversement, s’il s’agit d’un nouveau business-model (ex : Uber pour le transport), le marketing de l’innovation doit permettre de comprendre le meilleur prix psychologique avec lequel lancer son offre. Enfin, une innovation technologique (ex : la domotique) va nécessiter d’utiliser le marketing de l’innovation pour s’assurer que l’avantage ou l’axe différenciant de la technologie promue est clairement établie et comprise par le marché.

Le marketing de l’innovation est donc stratégique dans l’ensemble des phases d’un projet d’innovation et peut/doit être utilisé à la carte. Ses missions varient simplement selon le type d’innovation envisagée par l’entreprise.

Dans cet article, vous allez comprendre comment et pourquoi :

  • Avoir une approche orientée marketing de l’innovation dès l’étape d’idéation
  • Arrêter les plans stratégiques à 5 ans et les études de marché de 50 pages
  • Penser usage et besoins plus que caractéristiques techniques

Pour continuer d’exister, lancez régulièrement des innovations

Il est indispensable d’innover pour rester compétitif et attrayant sur n’importe quel marché. Mais qu’est-ce qu’innover de manière efficiente veut concrètement dire dans le monde entrepreneurial et spécialement sur des marchés dont les innovations sont de rupture ?

Avant de vous lancer dans un nouveau projet innovant et quelle qu’elle soit la méthode que vous souhaiteriez employer, vous devez vous poser cette question : est-ce que vous répondez vraiment à un besoin précis avec un concept simple et attrayant ?

Comment AirBnB a utilisé le marketing de l’innovation à bon escient pour révolutionner le marché de l’hôtellerie ?Par exemple, une licorne comme AirBnB peut se targuer d’avoir utilisé le marketing de l’innovation à bon escient pour révolutionner le marché de l’hôtellerie. Partant d’une envie de rentabiliser une collocation à San Fransisco en louant un bout de salon et quelques matelas gonflables pendant un gros salon du design, Joe Gebbia et Brian Chesky ont vite mis en place un marketing de l’innovation ponctué de techniques de growth hacking et d’AB Test pour créer un nouveau marché et n’ont pas tardé à lancer une offre perfectible auprès d’early adopters. Offre qui mettra ensuite des années à se perfectionner pour finalement être adoptée par plus de 60% des voyageurs français .

Ici, la réponse à la question « est-ce que je réponds vraiment à un besoin précis avec un concept simple et attrayant ? » est donc oui !

Llorsqu’il est pratiqué bien en amont de la commercialisation, le marketing de l’innovation doit accompagner les équipes R&D dans chacune des phases de l’innovation, de l’émergence de l’idée, en passant par la formulation d’un cahier des charges technique, jusqu’au suivi du lancement.

L’exemple d’Henry FORD illustre bien cela, quand il a souhaité produire un nouveau moteur à 8 cylindres.

Ses ingénieurs lui ont dit que c’était techniquement impossible. Il leur a répondu « produisez-le quand même ». Plus tard, il dira : « Si j’avais demandé aux gens ce qu’ils voulaient, ils m’auraient répondu des chevaux plus rapides ». Son empire est né de la réponse à un besoin marché et non d’une faisabilité technique ou d’une étude de marché de 50 pages.

Que ce soit en BtoB ou en BtoC, le marketing de l’innovation doit impérativement partir des usages et des besoins.

En BtoB, concentrez-vous sur l’usage

Le marketing de l’innovation permet de vous assurer de rendre votre technologie magnétique vis-à-vis des attentes de votre marché. Vous ne vendez pas des produits mais des solutions à une problématique.

En effet, pour rendre une technologie magnétique vis-à-vis de son marché, dans un contexte d’ultra-concurrence et d’appels d’offres très pointilleux, il est nécessaire de sortir du lot. Seulement pour y parvenir, certes l’effet « waouh » apporté par les caractéristiques techniques n’est absolument pas à négliger mais il est indispensable d’accentuer fortement votre communication sur les nouveaux usages possibles grâce à votre solution.

Quelle est l’utilité de votre produit ? Quelles sont ses valeurs et le gain de performance apporté par votre produit / solution aux utilisateurs potentiels ? Qu’est qui vous distingue des autres au-delà de l’aspect technique ? Pourquoi est-ce qu’ils utiliseraient plus votre produit que celui de vos concurrents à iso-permettre technique ?

C’est l’usage et uniquement l’usage qui doit être pris en compte avant, pendant et après le développement d’un projet innovant. 

Que ce soit en BtoB ou en BtoC, le fonds pour l’innovation et l’industrie fraîchement mis en place par notre gouvernement l’a confirmé. Il n’accompagnera le développement de technologies que si elles sont capables de résoudre « de grands défis technologiques »  autour de thématiques d’usages (santé, mobilité, écologie). Ici encore, c’est grâce à une stratégie de marketing de l’innovation technologique et scientifique qu’un projet innovant rencontrera un marché réceptif.

En BtoC, pensez au timing et au côté utile

Comme l’expliquait Marc Giget (Président de l’institut européen de stratégie créative et d’innovation) au micro de France Info en Juillet dernier :

« La société de consommation ne veut pas du nouveau, elle veut du mieux. Il y a un phénomène de saturation. Aujourd’hui, on cherche de nouveaux indicateurs de progrès humains pour réorienter l’innovation vers la satisfaction de la vie. Il ne faut jamais être « techno-chiant » c’est-à-dire présenter des innovations en disant « ça va changer le monde », sans qu’on y voie le côté humain dedans. » 

En BtoC, une « bonne innovation », quelle que soit sa source, doit transposer dans son produit des valeurs humaines qui joueront sur l’affect du consommateur (ex : dernière campagne de pub Nike avec Colin Kaepernick, joueur de football américain, célèbre pour avoir posé un genou à terre pour protester contre les violences à l’encontre des personnes noires au US).

Mais ce n’est pas tout : pour qu’elle se traduise en succès commercial, votre innovation doit être sortie au bon moment, avec le bon positionnement et surtout la bonne pédagogie afin d’éduquer votre marché aux usages de votre solution.  Pourquoi acheter quelque chose sans savoir à quoi cela sert ou comment l’utiliser ? C’est à nouveau l’intérêt d’impliquer le marketing de l’innovation dès la genèse du projet.

Dans l’imaginaire collectif, le marketing de l’innovation est souvent perçu comme la dernière étape avant commercialisation, « l’emballage du bonbon ». Pourtant, il faut le penser comme un tout, indispensable à l’ensemble des étapes du processus d’innovation.

Marketing de l'innovation Apple IPhoneLorsqu’Apple a commencé à sortir l’IPhone, il était imparfait mais sorti au bon moment avec le bon message. Cette imperfection était parfaitement calculée (cf : séries d’Iphones de 1 à 10). L’ensemble des étapes du marketing de l’innovation étaient anticipées pour en faire une vraie révolution. 

Selon la courbe de Roger, Apple met en avant dans ses campagnes publicitaires les premiers adeptes élevés au rang de modèle, ce qui donne envie ensuite aux suiveurs, de faire comme eux. Le consommateur attend d’adhérer aux valeurs portées par l’annonceur via son produit / sa solution.

En synthèses, l’art de sublimer son produit, son service pour qu’il donne l’impression qu’en le possédant, nous allons vivre une expérience hors du commun : c’est la théâtralisation de son innovation, l’une des nombreuses étapes et possibilité proposée par le marketing de l’innovation.  Il ne s’agit plus d’anticiper le moment propice au lancement d’une solution innovante. Il s’agit simplement de le faire avant les autres, même de manière imparfaite et parallèlement, de préparer le marché au cycle d’adoption de son produit.

Il n’y a plus de notion de « moment » en innovation, seule la notion de « précurseur » importe.

Une stratégie marketing de l’innovation efficace réside en la capacité d’anticiper le cycle d’adoption de son produit donc la croissance de son chiffre d’affaires. On en revient aux basiques : l’utilisateur désire une offre ou un produit car cela répond simplement à sa problématique. Le but : faciliter la vie de l’utilisateur. Il en est de même pour la coordination entre les équipes internes, plus elles seront fédérées par le management, plus elles « performeront » pour faire de l’innovation en question un succès commercial.

 

A suivre dans la partie 2 : Comment vous appuyer sur vos équipes ?

 

Vous souhaitez être accompagné dans la mise en place de votre marketing de l’innovation  ? Contactez-nous !

10 questions à Christian Orfila - CIR

10 questions à Christian Orfila, ex Responsable CIR au Ministère de la Recherche pendant 25 ans

1- Au cours de votre carrière à la tête du CIR au Ministère de la Recherche, comment avez-vous vu évoluer cet outil ?

J’ai pu voir évoluer ce dispositif de manière très positive. Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) est devenu au fil du temps un outil performant pour optimiser l’activité de R&D des entreprises et rentabiliser leurs investissements. Il apparaît désormais comme une mesure phare de la politique française en faveur de la R&D.

En plus de 30 ans, le nombre de déclarants a explosé ! A titre d’illustration, le nombre d’entreprises déclarantes était de 7 500 en 2005 pour atteindre 24 000 aujourd’hui ! Il est donc désormais possible d’affirmer que la quasi-totalité des entreprises françaises réalisant des activités de R&D utilisent le CIR.

Grâce à ce crédit d’impôt, la France est devenue très compétitive vis-à-vis des autres pays industrialisés. Le CIR permet donc à la France de conserver sa capacité à innover et d’avoir des coûts de recherche en moyenne moins élevés que dans d’autres pays européens.

Enfin, le CIR est une incitation à l’embauche de personnels à haute valeur ajoutée (docteurs, ingénieurs), sachant que les dépenses de personnel (avec les frais de fonctionnement y afférents) représentent à elles seules 78% de la créance du CIR.

Ce regain d’intérêt de la part des entreprises implantées en France atteste, de leur part, d’une volonté de participer activement aux avancées scientifiques et technologiques mondiales. Sur l’ensemble des pays de l’OCDE qui disposent d’une incitation fiscale à la R&D, le CIR français apparaît comme le plus généreux, avec un budget de l’ordre de 6 milliards d’euros.

2- Quels sont les abus les plus marquants et originaux de votre expérience ? 

En 25 ans de carrière, j’ai constaté beaucoup de « folklores » dans les dossiers :

  • Soit par « péché de jeunesse » de la part des entreprises, qui n’étaient pas réellement au fait des critères d’éligibilité : en décrivant un produit nouveau, certes innovant, mais réalisé sur la base des connaissances disponibles. Les entreprises pensant que les difficultés rencontrées relevaient de la R&D, alors que ce n’était que de l’ingénierie. Les exemples les plus marquants sont apparus dans le secteur de l’informatique avec la création de logiciel par exemple…
  • Soit par un accompagnement de l’entreprise par un cabinet peu scrupuleux, aux pratiques discutables (plagiat de thèse, modification de date de brevets, feuilles de temps optimisées…).
  • Soit par une volonté délibérée de percevoir indûment du CIR. Nous entrons là dans les rares cas de détournement du dispositif sur lequel veille l’administration au travers de ses contrôles.

Lorsque l’entreprise est accompagnée, il lui est conseillé de toujours garder la maîtrise de la rédaction de son dossier de façon à pouvoir rendre compte elle-même de la nature de ses travaux. En effet, lors d’un contrôle, il est essentiel que ce soit les chefs de projets de l’entreprise qui viennent défendre leur dossier, plutôt que de laisser le cabinet intervenir.

En ce qui concerne GAC Group, c’est un cabinet que je connais depuis ses débuts en 2002. Je peux dire que c’est l’un des rares cabinets sérieux avec lequel j’ai accepté quelques fois d’intervenir dans des manifestations. J’ai toujours apprécié la rigueur de leur approche sur les dossiers et leur volonté de bien faire dans le respect des textes. C’est ainsi, qu’au fil du temps, une relation de confiance et un respect mutuel se sont installés.

3- Voyez-vous une évolution à la hausse du nombre de contrôles au fil des années, qu’est-ce qui les déclenche concrètement ?

Existe-il des secteurs d’activités ou tailles d’entreprises plus visés par les contrôles ? 

Le CIR est un dispositif déclaratif. L’entreprise déclare et obtient un crédit d’impôt sans avoir à en justifier préalablement par un dossier, contrairement aux demandes de subventions. Cependant, la contrepartie d’un système déclaratif est le contrôle.

Le contrôle du CIR s’inscrit dans le cadre des contrôles généraux de la comptabilité des entreprises. Le CIR ne constitue pas un axe de contrôle spécifique. Lors d’un contrôle, l’administration va donc s’intéresser à l’ensemble de la comptabilité de l’entreprise.

Il n’apparaît pas d’augmentation significative du nombre de contrôle, ni de secteurs d’activité ou de tailles d’entreprises privilégiés par les contrôleurs. En revanche, il y a une exigence accrue sur les critères d’éligibilité et sur le dossier à fournir pour justifier de ses travaux de R&D.

Il faut attirer l’attention des entreprises sur la nécessité de constituer un dossier « au fil de l’eau » et qui sera remis à l’administration dès sa demande. En effet, il est quasiment impossible de le reconstituer après coup.

4- Quelles voies de recours l’entreprise peut-elle utiliser en cas d’avis négatif de la part du contrôleur ?

Le contrôleur fiscal n’a pas l’obligation de demander un avis au Ministère de la recherche, et peut décider lui-même de l’acceptation d’un CIR.

Le contrôle peut intervenir sur l’année du dépôt de la déclaration et sur les 3 années antérieures.

Lors d’un contrôle, en cas de désaccord, l’administration fiscale adressera à l’entreprise une proposition de rectification (imprimé 3924). L’entreprise peut contester les rectifications proposées et dispose de 30 jours pour répondre, délai pouvant être prolongé de 30 jours.

L’administration fiscale (imprimé 3926) répond aux arguments soulevés par l’entreprise en les acceptant ou en maintenant sa position initiale. En cas de désaccord confirmé, l’entreprise peut demander à rencontrer l’inspecteur principal et/ou le chef de brigade (recours hiérarchique) avant de demander l’interlocution départementale.

Si le différend persiste l’entreprise peut saisir les juridictions administratives (Tribunal administratif, Cour administrative d’appel et Conseil d’Etat).

A noter qu’afin de faciliter le dialogue avec les entreprises et de réduire les contentieux, un comité consultatif a été créé sur les litiges relatifs à l’éligibilité au CIR de certaines dépenses de recherche et d’innovation. Ce comité est saisi lorsque toutes les voies de recours hiérarchiques ont été utilisées et n’est compétent que pour les contrôles externes.

5- Quels sont les sujets le plus souvent remis en cause par l’administration ?

Les projets remis en cause sont les projets sur lesquels l’entreprise n’est pas en mesure de démontrer qu’elle a rencontré des difficultés qui ne pouvaient pas être résolues par l’état des connaissances disponibles du moment.

C’est notamment le cas dans le secteur informatique où si tous les logiciels sont nouveaux ou originaux, dans le sens où ils sont forcément différents de ceux qui existaient ou qu’ils ont des fonctionnalités différentes, nouvelles, ils ne sont pas toujours le fruit de recherche éligible au CIR.

6- Quid du statut jeune docteur et de la sous traitance ?

Jeune DocteurLe statut jeune docteur est une incitation à recruter du personnel à haute valeur ajoutée. 

C’est une mesure extrêmement intéressante, car elle permet à l’entreprise une embauche à moindre coût.

En effet, lorsque l’entreprise embauche un jeune docteur, elle peut prendre en compte son salaire chargé pour le double de son montant, pendant les vingt-quatre premiers mois suivant son premier recrutement, à condition que son contrat de travail soit à durée indéterminée et que l’effectif du personnel de recherche salarié de l’entreprise ne soit pas inférieur à celui de l’année précédente.

Par exemple, pour un jeune docteur embauché à un salaire de 45 000 € brut annuel affecté à temps plein en R&D, son employeur verra le salaire de son collaborateur multiplié par deux en dépenses de personnel (90 000 €) et par deux en frais de fonctionnement (90 000 €) : il se verra donc attribué un crédit d’impôt de 30 % soit 54 000 €, l’employeur gagnera 9 000 € les deux premières années.

Toutefois, les grandes entreprises sont relativement peu nombreuses à utiliser le dispositif, notamment à cause des textes peu clairs en la matière pour calculer l’effectif de référence des chercheurs et techniciens de l’entreprise. S’agit-il de l’effectif « recherche » de l’entreprise, des personnels valorisés au CIR ?

En ce qui concerne la sous-traitance, les dépenses relatives à des opérations de R&D confiées à des prestataires extérieurs sont éligibles au CIR.

Les sous-traitants privés doivent être agréés par le ministère de la recherche. La facture est prise en compte pour son montant réel.Si l’entreprise s’adresse à un organisme public de recherche (CNRS, INSERM, CEA, INRIA…) ou une université, elle pourra inclure la facture pour le double de son montant dans son CIR. Il s’agit d’une forte incitation au partenariat public / privé.

A noter que la sous-traitance est une opération de R&D nettement individualisée et que les travaux sous-traités doivent correspondre à la réalisation de véritables opérations de R&D, nettement individualisées.

7- Quels types de collaborateurs peuvent être intégrés au frais de personnel dans le CIR ? 

Comment qualifier les personnes et les temps associés ? Quels éléments justificatifs l’entreprise doit-elle présenter ? 

 Seuls sont éligibles les chercheurs et les techniciens.  Les chercheurs sont des personnels dont le diplôme est de niveau Bac+5 à Bac +8.

Sont donc qualifiés de techniciens de recherche, tous les personnels dont les qualités professionnelles sont avérées et dont les travaux nécessitent leur participation aux travaux de R&D.

Les autres personnels de l’entreprise ne sont pas pris en compte (commerciaux, secrétariat…).

L’entreprise doit tenir à jour des relevés des temps consacrés à la R&D et tenir compte des temps de travail non éligibles (réunions, formation, déplacements, commande de matériel, recrutement…).

8- Mon projet n’a pas abouti, puis-je néanmoins intégrer les dépenses liées au temps de recherche passé sur ce dossier ? 

La réponse est positive si le projet relève de R&D, car la réussite du projet ne rentre pas en ligne de compte. L’administration va uniquement s’attacher à vérifier si les travaux déclarés relèvent d’une activité éligible, c’est-à-dire si l’état des connaissances du moment ne permettaient de résoudre les difficultés rencontrées.

Encore une fois, l’exigence de la constitution d’un dossier justificatif des travaux est indispensable, quand bien même le projet a été abandonné. Ce dossier, au-delà d’une éventuelle présentation à l’administration lors d‘un contrôle, permet à l’entreprise de faire un bilan annuel de son activité de R&D et de garder la mémoire du travail effectué, notamment lors de départ du personnel de recherche.

9- Va-t-on vers une transmission systématique des DT au dépôt du CERFA ? 

Pas de mon point de vue, car l’administration n’a pas besoin de recevoir un dossier justificatif (DT) pour chaque déclarant et pour chaque année. Imaginez recevoir 24 000 dossiers de CIR chaque année …

En revanche, ce dossier doit être prêt dès le dépôt de la déclaration (2069 A-SD). Ce dossier doit pouvoir être remis, dès qu’il est demandé.

10- Votre avis sur les dernières évolutions du CIR : va-t-on vers une simplification ? 

La simplification est intervenue en 2008, avec le passage en volume. Depuis, le CIR est devenu très simple à calculer. Mais les projets doivent être explicités de façon beaucoup plus précise et ce, compte tenu des dispositions du nouveau Manuel de Frascati. (Edition 2015).

 

Si vous avez des questions sur la déclaration CIR, n’hésitez pas à nous contacter.