Replay Webinar Absentéisme « Engagement & Performance : Comment (re)donner à vos salariés l’envie de développer votre compétitivité ? »

Le désengagement de vos salariés est une préoccupation grandissante au sein de votre entreprise ?

Savez-vous que le coût moyen de l’absentéisme annuel par employé est de 3 500€ dans le secteur privé ? Vous vous sentez démunis car vous ne savez pas par quoi commencer ou comment poursuivre les actions mises en place.

Découvrez le replay de notre webinar pour en savoir plus sur les leviers à actionner afin de mieux maîtriser votre absentéisme !

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Versiunea română în partea de jos a paginii

GAC Roumanie présent au « Romania Blockchain Summit »

GAC Roumanie a eu le plaisir de participer au « Romania Blockchain Summit » du 21 au 22 juin 2019 dans le prestigieux Palais du Parlement de Bucarest.

Le « Romania Blockchain Summit » est le plus grand événement de l’industrie organisé dans le sud-est de l’Europe, réunissant le secteur public roumain, les décideurs politiques, les développeurs, les chercheurs, les entrepreneurs, les leaders mondiaux et les innovateurs du secteur de la technologie Blockchain.

Le sommet a été organisé sous l’égide du ministère roumain des Communications et de la Société de l’Information. Son objectif principal est de promouvoir les avantages de la technologie de la Blockchain et de ses applications. Cette technologie permettra en effet de réaliser des progrès économiques et sociaux, tant au niveau national que politique de la Roumanie et de l’Union Européenne.

Nous avons eu le plaisir de rencontrer de nombreuses entreprises, startups et associations très actives dans ce secteur et nous leur avons parlé de possibilités de collaboration et de la façon dont le groupe GAC pourrait les aider, avec notre expérience et nos connaissances, à réaliser leurs projets.

Félicitations aux organisateurs du sommet et ce sera un plaisir pour nous de les revoir lors de la prochaine édition du sommet. 

Ministre des Communications et de la Société de l’Information en Roumanie

GAC România prezent la « Romania Blockchain Summit »

GAC România a avut plăcerea de a participa la « Romania Blockchain Summit » în perioada 21 și 22 iunie 2019 în prestigiosul Palat al Parlamentului din București.

« Romania Blockchain Summit » este cel mai mare summit din industrie organizat în Sud-Estul Europei, reunind sectorul public românesc, factorii de decizie politici, dezvoltatorii, cercetătorii, antreprenorii și inovatorii din sectorul Blockchain.

Summitul a fost organizat sub patronajul Ministerului Comunicațiilor și Societății Informaționale din România. Scopul său principal este de a promova beneficiile tehnologiei Blockchain și utilizării acesteia ca fiind una dintre cele mai importante oportunități de progres economic și social, atât la nivel național, cât și la nivel politic in România și din Uniunea Europeană.

Am avut plăcerea să întâlnim multe companii, startup-uri și asociații, foarte active în acest sector și am discutat cu ei despre posibilitățile de colaborare și despre modul în care Grupul GAC le-ar putea ajuta, cu experiența și cunoștințele noastre, să realizeze proiectele lor.

Felicitări pentru organizatorii summitului și vom fi bucuroși să le vedem din nou la următorul summit. 

Webinar Cybersécurité x Conformité 18_07

En France, en 2018, 80% des entreprises ont été victimes d’au moins une cyberattaque, de la TPE aux grands groupes. Perte de crédibilité et surtout de chiffre d’affaires : la guerre n’est plus seulement économique, elle est aussi cyber et les enjeux sont énormes. Pour vous permettre d’anticiper les bouleversements qui attendent votre entreprise, nos consultants cybersécurité et conformité vous proposent de participer à un webinar cybersécurité jeudi 18 juillet.

Comment continuer d’innover et de développer votre croissance
sans mettre en danger votre cybersécurité et dans le respect du RGPD ?

Selon une nouvelle étude, la cybercriminalité pourrait coûter 4 600 milliards d’euros à l’économie mondiale dans les 5 prochaines années. En 2018, la CNIL a enregistré une hausse de plus de 30 % de plaintes. Les start-up/PME et autres ETI sont aussi dans leur collimateur (exemple de Sergic, ETI dans l’immobilier, qui se voit infliger 400K€ d’amende).

A l’horizon 2020, vos stratégies innovation / business doivent donc être totalement repensées :

  • Vous devez développer une nouvelle intelligence économique focalisée sur les prospectives cyber & digitales ;
  • La sécurisation et l’optimisation de votre patrimoine informationnel doivent être permanentes.

Pour vous préparer au mieux à ce nouveau risque, nous vous proposons de participer à un webinar cybersécurité, jeudi 18 juillet à 11h30.

L’objectif de ce webinar est de vous donner des conseils pragmatiques pour continuer à innover et développer votre croissance, en vous assurant de protéger la valeur que vous créez.

La cybersécurité et la conformité impactent tous les processus que votre entreprise utilise pour innover et créer de la valeur (données clients, collaborateurs, clients, SI, process métiers…).

Programme

5 points clés pour bien préparer votre stratégie 2020 :

  1. Comment mobiliser tous vos collaborateurs autour d’une « cyber-hygiène quotidienne » ?
  2. Quelles sont les meilleures méthodes pour protéger votre entreprise (Red Team, phishing, ethical hacks…) ?
  3. Comment les utiliser pour augmenter la valeur de votre entreprise (réponse à appels d’offres, fusion & acquisition…) ?
  4. Quelles sont les nouveautés juridiques mondiales (NIS, ISO, Cybersécurity Act…) ?
  5. Que retenir des plus grosses cyberattaques (WannaCry, NotPeyta, GrandCrab…) et mises en demeure de la CNIL (des grands groupes à la start-up : Uber, Sergic, Vectaury…) ?

 

Informations pratiques

Jeudi 18 juillet 2019 à 11h30
> Vous recevrez le lien de connexion au webinar quelques jours avant.

 

Inscription

 

 

Personas Innovation

Dans son best-seller « The Ten Faces of Innovation », Tom Kelley livre la recette des nombreux succès obtenus avec son cabinet IDEO (cabinet américain notamment connu pour avoir populariser à la fin des années 1990 le Design Thinking). Il a notamment mis en avant les compétences clés nécessaires à avoir pour innover.

Selon lui, le secret de la réussite consiste à mettre en place un certain nombre de personnages clés (ou personas) pour accompagner l’innovation tout au long son parcours, depuis l’idée initiale jusqu’à la commercialisation.

Il explique que la structuration du processus d’innovation doit s’appuyer sur 10 rôles clés. Si l’un d’entre eux est absent et c’est l’efficacité de l’ensemble du processus qui est mis en péril.

De 1 à 3 : les « Learning Personas », qui collectent l’information utile pendant la phase d’écoute

Le Comportementaliste (observer les usages)

Il observe sur le terrain et dans les conditions réelles la manière dont les usagers utilisent les produits ou services. Le comportementaliste comprend les attentes au-delà de ce qui peut être exprimé verbalement, il est en capacité de dépasser les idées reçues.

C’est un personnage intuitif, empathique, à l’écoute de son environnement, capable d’identifier des connexions passées inaperçues, de renouveler la façon d’aborder les questions.

L’Expérimentateur (test and learn)

Il cherche à rendre les concepts plus tangibles en testant systématiquement les hypothèses.

L’expérimentateur est à l’aise avec la modélisation, il cherche à limiter les risques liés à l’innovation au travers des tests qu’il conduit.

Le Cross-Pollinisateur (mettre en relation)

Il cherche à mettre en synergie des connaissances et des idées issues de différents horizons. Il est ouvert, curieux et raisonne souvent par analogie.

Le cross-pollinisateur aime étudier et enseigner, combinant souvent une expertise dans son domaine et un profil de généraliste lui permettant de dialoguer avec des spécialistes d’autres disciplines. Les contraintes stimulent son inspiration et le poussent à explorer de nouvelles pistes.

De 4 à 6 : les «  Organizing Personas », qui structurent et orchestrent le travail pendant la phase de création

Le Directeur (overview du projet)

Il possède à la fois une vision d’ensemble du projet d’innovation et une bonne compréhension de la stratégie de l’entreprise.

Le directeur fixe les objectifs, suit leur réalisation et sait composer avec l’inattendu.

Il s’assure que les membres de son équipe aient les ressources pour travailler, il les responsabilise et leur inspire l’envie de donner le meilleur d’eux-mêmes.

Le Collaborateur (corporate hacker)

Il fait passer l’intérêt du groupe avant celui des individus.

Son rôle est essentiel pour décloisonner l’entreprise, dissoudre les barrières existantes, permettre à des collègues issus de différents services, possédant des compétences et des expériences diverses, de se sentir bien intégrés au sein d’un groupe projet. A ce titre, son rôle se rapproche parfois de celui d’un coach.

Le Sauteur d’Obstacles (tout est solutionnable)

C’est un inlassable solutionneur des difficultés de toute nature qui surgissent immanquablement sur le parcours d’une innovation.

Il ne se laisse pas arrêter par les revers ni par certaines prévisions négatives d’experts à courte vue. C’est un personnage endurant qui dynamise le projet grâce à sa détermination et son optimisme.

De 7 à 10 : les « Building Personas », qui soutiennent la phase de développement et de commercialisation

Le Conteur (Story-Teller)

Il capture l’imagination en créant un narratif attrayant autour de l’entreprise et de l’invention.

Le conteur utilise tous les canaux médiatiques à sa disposition : articles, radio, télévision, ou autres supports telles que par exemple la bande dessinée.

En choisissant de s’ancrer dans l’histoire et dans l’authenticité, le conteur sait susciter l’émotion et l’envie d’agir, transmettre des valeurs, encourager la collaboration et ouvrir un imaginaire vers le futur. Il est un des principaux contributeurs à l’image de marque et à la fidélisation des clients.

L’Architecte (UX / UI)

Il s’assure que l’innovation en train de prendre corps apportera le meilleur ressenti possible à l’utilisateur.

L’architecte sait comment transformer les aspects ordinaires du produit / service en des expériences différenciantes.

Il s’emploie à rendre cohérentes et positives les diverses interactions avec les clients : produits, services, magasins, vente en ligne, événements…

Le Soignant (utilise la bienveillance comme médicament)

Il développe une relation d’empathie forte avec les clients. Le soignant apporte des réponses aux difficultés rencontrées, en privilégiant toujours les aspects humains.

Il contribue à créer en interne comme en externe un climat relationnel bienveillant et propice à l’innovation.

Le Scénographe (un décor propice à l’innovation)

Il a pour mission d’améliorer l’environnement de travail pour y insuffler une culture de collaboration, d’agilité et de créativité.

Le scénographe aménage l’espace physique tout en assurant l’équilibre entre les logiques collective et individuelle. Il travaille en interne mais également en externe avec les partenaires du projet.

En permettant à chacun de se sentir à l’aise dans son cadre de travail, il a un rôle important dans la création d’une culture favorable à l’innovation.

 

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Pour en savoir plus sur notre accompagnement en innovation et découvrir un outil de diagnostic innovation inédit en France, visionnez le replay de notre webinar « Diagnostic Innovation » en libre accès, et n’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus.

Innovation durable

Pourquoi certaines sociétés réussissent-elles mieux que d’autres dans le domaine de l’innovation ? Pourquoi et comment, au-delà d’un succès ponctuel, parviennent-elles à renouveler leur réussite dans la longue durée ? Comment permettre à votre entreprise d’innover durablement ?

Depuis plusieurs décennies, cette question passionne de nombreux chercheurs qui tentent de comprendre les ressorts profonds de l’innovation. La complexité du sujet et son polymorphisme a poussé à l’aborder sous de nombreux angles : économique, managérial, sociologique, psychologique…

S’il n’existe pas de théorie générale de l’innovation, les études menées depuis vingt ans semblent du moins converger sur un point : les organisations qui parviennent à être et demeurer les plus innovantes sont celles qui savent assurer une cohérence entre leur stratégie business, leur stratégie d’innovation et divers facteurs conditionnant leur aptitude à innover : culture, style de management, leadership, structure organisationnelle, capacités, …

Plusieurs enquêtes menées sur un large panel international des 1000 entreprises qui dépensent le plus en R&D (Global Innovation 1000 – B. Jaruzelski et al.) confirment ce fait : les entreprises les plus « alignées » devancent celles qui investissent le plus en R&D.

Définir une stratégie business claire et partagée

Si on demandait aux employés d’une entreprise, y compris à ses cadres dirigeants, de synthétiser (moins de 40 mots) la stratégie poursuivie par leur organisation, il est probable que beaucoup d’entre eux trouveraient l’exercice difficile.

Or la stratégie est la base d’un premier alignement indispensable. Elle fait office de boussole, oriente les efforts de tous dans la direction souhaitée et inspire confiance aux parties prenantes.

Pour innover durablement, la première étape consistera donc, en cohérence avec la mission et la vision de l’entreprise, à établir une stratégie business claire. Celle-ci doit être facilement énonçable et déclinée autant que nécessaire pour que chaque employé se sente concerné et puisse se l’approprier.

Une bonne stratégie explicitera les objectifs à atteindre et à quelle échéance. Elle définira le « champ de bataille », c’est-à-dire les segments de marché qui sont visés (et réciproquement ceux qui ne le sont pas, ce qui peut éviter aux équipes bien des malentendus et des efforts de développement inutiles).

Enfin, elle précisera les avantages compétitifs spécifiques sur lesquels s’appuyer. Au final, la combinaison de ces trois aspects aboutira normalement à une stratégie business unique et différenciante.

Aligner la stratégie d’innovation et la stratégie business

L’innovation n’est pas une fin en soi, mais le moyen privilégié d’atteindre les objectifs stratégiques. Aussi, il sera nécessaire d’avoir une  stratégie d’innovation en lien étroit avec les axes de la stratégie business définie par l’organisation.

Pour innover durablement, il sera important d’examiner plusieurs questions car les capacités d’innovation à mettre en œuvre différeront selon les réponses apportées :

  • Quel est l’objectif stratégique visé ? Les efforts d’innovation doivent-ils plutôt contribuer au développement de la part de marché ou bien à l’amélioration de la profitabilité ?
  • Quelle stratégie d’innovation est privilégiée ? Détecter les nouveaux besoins pour être le premier à y apporter une réponse (« Need seekers ») ; scruter le marché et se positionner de manière très réactive dès lors qu’une tendance confirme son potentiel (« Market readers ») ; ou miser sur le développement de nouvelles technologies (« Technology driven ») ? 
  • Quelle est l’ambition ? Recherche-t-on une innovation de nature incrémentale ou bien radicale ? Est-on prêt à faire des efforts très significatifs pour disrupter le marché ou bien au contraire opte-t-on pour un investissement minimal afin d’être prêt au cas où le marché décollerait ?

Les questions seront à traiter dans le bon ordre :

  1. Dans en premier temps, le pourquoi innover (autour de quels axes stratégiques),
  2. Ensuite, le quoi (produit, service, business model, process, production, organisation, …)
  3. Et enfin seulement, le comment (processus, gouvernance, style de leadeship, capacités, …).

Innover sur les 3 horizons

Pour pouvoir maintenir sur la longue durée son aptitude à innover régulièrement, une organisation devra savoir alimenter de manière continue son portefeuille d’innovation sur les trois horizons (court, moyen et long-terme). Ces horizons correspondent respectivement à la défense de l’offre courante (innovation incrémentale), à l’extension de cette dernière et à l’exploration de nouveaux territoires (innovation radicale).

La plupart des entreprises gèrent les trois horizons d’innovation sur la base de méthodes et de ressources communes. Aussi, les projets à court-terme – étant souvent perçus comme prioritaires – monopolisent la plus grande partie des ressources.

Cette approche, qui favorise une innovation de type incrémental, ne permet pas de s’extraire de la masse concurrentielle. Elle laisse de plus le champ libre à un concurrent direct ou à un entrant pour proposer une innovation de rupture qui le placera en position de force.

Les différents horizons exigent différentes stratégies, styles de leadership, cultures, compétences et capacités. Là encore, pour chacun des horizons, l’alignement de tous les facteurs d’innovation sera la clé du succès.

Poser le bon diagnostic pour identifier les leviers d’action sur lesquels agir

De nombreux facteurs impactent l’aptitude d’une entreprise à innover. Certains sont connus et le plus souvent bien pris en compte : financement de la R&D, structuration des processus, formation des équipes, capacité à attirer des talents, …

D’autres facteurs sont tout aussi importants mais parfois mal appréhendés, voire ignorés : styles de leadership, structure organisationnelle, personnalités clés, et plus largement la culture de l’entreprise (les valeurs, les croyances, les manières d’interagir, de fonctionner collectivement…) qui constitue le terreau dans lequel les idées pourront ou non germer.

Pour améliorer la performance innovation, pour parvenir à lancer régulièrement et avec succès des offres innovantes, la première étape cruciale consistera donc à identifier de manière structurée tous les facteurs qui déterminent réellement l’efficience du processus d’innovation.

Ce n’est qu’à cette condition qu’il deviendra possible de lever les inhibiteurs d’innovation (fonctionnement en silo, rigidité de management, fixation sur le présent, difficulté à faire face à l’incertitude, …) et de se focaliser sur le renforcement des capacités clés qui soutiennent la stratégie d’innovation.

Le diagnostic constitue donc le prérequis d’une démarche réussie d’amélioration de l’efficience du processus d’innovation.

C’est une étape indispensable pour pouvoir décider, sans se tromper, de la technique à utiliser parmi les nombreuses méthodologies d’innovation à disposition.

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Pour en savoir plus sur notre accompagnement en innovation et découvrir un outil de diagnostic innovation inédit en France, visionnez le replay de notre webinar « Diagnostic Innovation » en libre accès, et n’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus.

GAC et le Pôle Mer Méditerranée

Rencontrez GAC Group au Pôle Mer Méditerranée ce mardi 25 juin !

En tant que partenaire du Pôle Mer Méditerranée, GAC Group participera à la journée d’animation organisée par les adhérents du 4ème collège, ce 25 Juin !

GAC Group, cabinet de conseil en innovation, animera l’atelier #3 autour du financement de l’innovation.

Atelier 3 : Financement de l’innovation, un écosystème complexe, par GAC Group

  • Comment mixer Crédit Impôt Recherche (CIR) et aides et subventions publiques
  • L’accessibilité aux financements publics nationaux et européens

 

Annick Ménard, spécialiste de l’Innovation chez GAC Group sur la région PACA, se tient également à votre disposition pour organiser un entretien personnalisé lors de cet événement et échanger autour de vos projets innovants (financement, management, développement…).

Prenez RDV

 

Infos pratiques

  • 12h00 : Accueil 
  • 13h00 – 17h30 : Témoignages de success stories et ateliers « Nos métiers et vous »
  • 13h30 – 17h00 : Rencontres avec les experts sur leurs stands 
  • 17h30 :  Apéritif de clôture

Programme détaillé à découvrir sur le site du Pôle Mer Méditerranée.

Lieu :

Pôle Mer Méditerranée – Ollioules
Technopôle de la Mer
93 rue Forum de la Méditerranée
83190 Ollioules

Replay Webinar Diagnostic Innovation : Evaluez à 360° votre capacité à innover

#1 – Vos enjeux et vos problématiques face à l’innovation 

Quels sont vos enjeux et vos problématiques face à l’innovation ? Pour permettre votre compétitivité et votre longévité dans le contexte actuel, l’alignement de votre stratégie avec votre capacité à innover durablement est indispensable.

 

#2 – Découvrez l’outil de Diagnostic Innovation à 360° basé sur l’IA 

Cet outil de Diagnostic Innovation à 360° va vous permettre de bénéficier d’une vision exhaustive des axes d’amélioration sur tous les facteurs qui conditionnent votre performance ; d’une analyse de l’ensemble de votre processus d’innovation et d’un Benchmark de votre performance avec les meilleurs compétiteurs.

 

#3 – Méthodologie et déroulement d’une mission de Diagnostic Innovation

Quelles sont les méthodologies à mettre en place pour assurer le bon déroulement d’une mission de Diagnostic Innovation ?

 

#4 – Diagnostic Innovation à 360° : questions & réponses 

Réponses à vos questions 

 

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Adepte du Circuit Training, elle raffole des pizzas ! Après un stage réussi au sein de GAC Group, Amandine continue d’exercer le métier de Consultante Innovation.

Découvrez ses missions, son engagement et ce qui lui plaît au sein du cabinet.  Rejoignez-nous !

 

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Risques psychosociaux

ARTICLE D’EXPERT – Par Marie-Pierre Ousset, Consultante Performance RH, chez GAC Group

L’actualité judiciaire du procès France Télécom remet en visibilité le large spectre des enjeux de la prévention des risques psychosociaux. Le tribunal correctionnel juge en effet, depuis le 6 mai 2019 et pendant deux mois et demi, sept hauts dirigeants de France Télécom pour harcèlement moral au travail. 

Le caractère exceptionnel de l’affaire France Télécom a mis en lumière la réalité de suicides générés par le travail et a été à l’origine d’un renforcement de la réglementation sur la prévention des risques professionnels. L’impact médiatique et en termes d’image de cette affaire a créé une prise de conscience, au plus haut niveau des entreprises, de la nécessité de se préoccuper des dimensions psychosociales de la stratégie suivie.

Rappel de la réglementation applicable aux risques psychosociaux

La réglementation s‘appuie sur le principe général de protection de la santé physique et mentale des salariés.

L’article L. 4121-1 du code du travail prévoit en effet que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ».

Vous devez prendre en compte les risques psychosociaux au même titre que les autres risques professionnels. Leur évaluation doit donc être transcrite dans le document unique (article L. 4121-2 et les articles R. 4121-1 et 2 du code du travail).

Rappel des réglementations particulières sur le harcèlement moral et le harcèlement sexuel

Le procès en cours relatif à France Télécom associe pour la première fois le délit de harcèlement moral à une stratégie d’entreprise (« visant à déstabiliser les salariés et agents, à créer un climat professionnel anxiogène, ayant eu pour objet et pour effet une dégradation de leurs conditions de travail susceptible de porter atteinte à leurs droits et à leur dignité. »).

Les articles L.1152-1 à L.1152-6 du code du travail définissent spécifiquement le harcèlement moral, les obligations de l’employeur et les mesures de protection des salariés (article 222-33-2 du code pénal).

Les articles L1153-1 à L1153-6 définissent le harcèlement sexuel, les obligations de l’employeur et les mesures de protection des salariés (article 222-33 du code pénal).

En matière de prévention des risques professionnels et notamment des risques psychosociaux, la responsabilité pénale de l’employeur pourra donc être engagée sur la base du code du travail ou du code pénal. Sa responsabilité civile pourra être recherchée en cas de faute inexcusable.

Evolution de la jurisprudence vers un renforcement des obligations en matière de prévention et d’effectivité des actions engagées

Les débats entre experts ne permettent pas de conclure, à compter du fameux « arrêt Air France » (Cass. Soc. 25 novembre 2015, n° 14-24444), sur un passage d’une obligation de résultat à une « obligation de résultat atténuée » selon les uns ou à une « obligation de moyens renforcée » selon les autres.

Il serait pour autant erroné d’en conclure que les employeurs ont des obligations diminuées. Cette évolution porte plus sur des exigences en matière de prévention. Les juges ne recherchent plus l’absence de dommages, mais la réalité et la consistance des actions préventives mises en oeuvre par l’employeur.

Diagnostic et plan d’actions lié aux risques psychosociaux

Il ressort de ces éléments l’importance dès lors de s’attacher au respect de l’esprit de la réglementation applicable en matière de risques professionnels. C’est une opportunité pour faire évoluer les processus de l’organisation du travail et du management dans votre entreprise pour tenir, ensemble, les objectifs de santé des collaborateurs et des acteurs concernés d’une part et de performance d’autre part.

Le seul respect de la réglementation à la lettre est insuffisant (mettre en place des actions pour se dédouaner de toute responsabilité sans volonté manifestée d’amélioration de la situation ou de prévention).   Ex : mise en place d’une ligne d’écoute téléphonique, d’un questionnaire RPS et d’une intégration sommaire des RPS dans le document unique sans réel plan d’action mis en œuvre et sans suivi…

Nous vous accompagnons pour réussir votre projet (qui touche à l’organisation du travail et/ou au management au sein de votre entreprise / de votre site) en co-construisant avec les parties prenantes un plan d’actions, à partir d’un état des lieux et d’un diagnostic qualitatif en matière de risques psychosociaux.

N’hésitez pas à nous contacter pour en discuter !

Pour connaître notre démarche liée à la maîtrise de l’absentéisme, n’hésitez pas à vous inscrire à notre webinar du 27 juin ou à télécharger notre livre blanc !

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Gestion du handicap / Agefiph - GAC GROUP

ARTICLE D’EXPERT – Par Asuncion Roxan Salmeron, Consultante Performance RH, chez GAC Group

Contribution Aghefip : Qui est concerné ? Quelles sont les nouveautés à partir de 2020 ? Quel est l’impact de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ?

Publiée le 6 septembre 2018 au journal officiel, la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel réforme l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH).

Les décrets n°2019-521, n°2019-522 et n°2019-523 du 27 mai 2019 viennent également apporter des précisions d’application.

Contribution Aghefip : qui est concerné ?  

Tout employeur occupant au moins 20 salariés dans un établissement bénéficiant d’une autonomie de gestion est tenu d’occuper à temps plein ou à temps partiel des bénéficiaires de la loi. Chaque employeur doit respecter la proportion minimale de 6 % (ou 2% à Mayotte) de cet effectif et/ou mettre en œuvre des mesures alternatives.

Les entreprises nouvelles d’au moins 20 salariés ou celles qui atteignent ce seuil à la suite d’un accroissement d’effectif disposent d’un délai de 3 ans pour se mettre en conformité.

Si cette obligation n’est pas remplie, l’entreprise est alors redevable de la contribution AGEFIPH.

Un dispositif transitoire favorisant l’emploi direct des travailleurs handicapés

La loi a créé un nouveau motif de recours à l’intérim spécifiquement dédié à l’emploi de travailleurs handicapés.

Ainsi à titre expérimental entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2021, la mise à disposition d’un salarié temporaire auprès d’une entreprise utilisatrice peut intervenir lorsque ce salarié temporaire est un bénéficiaire de l’obligation d’emploi – article L5212-13 du Code du Travail.

Un rapport du gouvernement étudiant l’impact de cette mesure sera présenté au Parlement fin juin 2021.

Quels changements majeurs à compter du 1er janvier 2020 ?

Le taux minimal de 6%

Le taux minimal de 6% s’appliquera jusqu’en décembre 2024, date à laquelle le taux sera actualisé.

Le nouveau taux sera révisé tous les 5 ans et sera fixé « en référence à la part des bénéficiaires de l’obligation d’emploi dans la population active et à leur situation au regard du marché du travail »

La déclaration

Toutes les entreprises auront l’obligation de déclarer leur effectif total de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. Au niveau de la déclaration, elle se fera par le biais de la déclaration sociale nominative (DSN) – article L5212-5 du Code du Travail.

Le recouvrement de la contribution

Dans le secteur privé, le recouvrement sera effectué par l’URSSAF ou la caisse de MSA dont relève l’employeur, dans les mêmes conditions que les cotisations sociales du régime général de la sécurité sociale article L5212-9 du Code du Travail.

Le périmètre d’obligation d’emploi

L’appréciation du périmètre d’obligation s’effectuera au niveau de l’entreprise et non plus au niveau des établissements autonomes article L5212-3 du Code du Travail. Une période de transition entre le 1er  janvier 2020 et le 31 décembre 2024 sera appliquée pour moduler le montant de la contribution pour les entreprises concernées.

La suppression des minorations

Toutes les minorations seront supprimées à l’exception de celle prévue pour les salariés âgés de 50 ans et plus. Les bénéficiaires de 50 ans et plus seront affectés d’un coefficient de valorisation de 1,5.

La révision de la liste des emplois exigeant des conditions d’aptitudes particulières (ECAP)

Depuis 1987, la liste des ECAP n’a pas été réactualisée. Ainsi les branches professionnelles engagent des négociations en vue d’élaborer des propositions d’actualisation. Un décret devrait paraître courant juillet 2019 avec une nouvelle liste actualisée.

Actions ne permettant plus de remplir l’obligation d’emploi mais constituent des dépenses déductibles

  • La conclusion de contrats avec des travailleurs handicapés indépendants
  • La conclusion de contrats avec des établissements spécialisés

Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) définitive

En cas d’handicap irréversible, la RQTH est attribuée de façon définitive sans avoir à procéder à des renouvellements.

 

Toutes ces modifications risquent d’entraîner une augmentation du montant de la contribution AGEFIPH.

 

A titre d’illustration : une entreprise ayant de nombreux magasins employant moins de 20 salariés pour un effectif total de 780 salariés, s’acquitte aujourd’hui de cette contribution sur le siège uniquement.

Aujourd’hui : contribution due pour 80 salariés x 6% = 4 travailleurs handicapés, soit 23 208 €

Demain après la période de transition : contribution due pour 780 salariés x 6% = 46 travailleurs handicapés, soit 266 892 € (multiplié par 11,5)

 

Les entreprises doivent envisager de nouvelles actions pour remplir leurs obligations.

Nous pouvons vous aider à étudier votre situation pour vous proposer des actions adaptées et vous accompagner dans leur mise en œuvre afin que vous puissiez remplir vos obligations à compter du 1er janvier 2020 ! N’hésitez pas à nous contacter.

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