Transports ferroviaires et guidés


29/08/2016

RésuméS’inscrivant dans le cadre du Programme d’investissements d’avenir (PIA), cet AAP vise à financer des projets de recherche et développement dans le domaine des transports guidés (ferroviaire, par câble) débouchant sur des réalisations industrialisables, soutenues par un plan de commercialisation cohérent et un plan d’affaires étayé. Les travaux doivent être localisés sur le territoire national.
Lancement26 juillet 2016
Clôture31 mars 2017
Organisme ADEME
BudgetEn fonction de la taille de l’entreprise (- de 50 à + de 250 salariés) et du type de R&D :

  • industrielle : Subventions de 50 à 70% des montants éligibles.
  • expérimentale : avances remboursables de 35 à 55% des montants éligibles.
ObservationsPossibilité de 10% de prime supplémentaire dans la limite d’un plafond d’aide de 70% si projet collaboratif.

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