Qualité de l’eau et gestion de la rareté


02/06/2015

Résumé Il vise à financer des projets de R&D dans le domaine de la gestion de l’eau, contribuant à assurer le développement et le déploiement de technologies, de modèles et d’usages innovants moins consommateur en énergies fossiles et plus économes en ressources.
Lancement19 mai 2015
Clôture16 novembre 2015 (intermédiaire)
23 mai 2016 (finale)
Dotation Programme d’Investissements d’Avenir
Financement

  • Projets supérieur à 2 M€ : aides partiellement remboursables (80% d’avances remboursables et 20% de subventions) ou remboursables uniquement (bonification du taux d’aide) 25 à 60 % du montant des dépenses éligibles fonction du mode coopératif ou non et du type d’entreprise.
  • Projets inférieur à 1 M€ : subventions (15 à 35 % du montant des dépenses éligibles fonction du mode coopératif ou non et du type d’entreprise).

Conditions Acteurs de la filière « eau », consortia (5 partenaires maximum). Les projets d’un montant égal ou supérieur à 2 millions d’euros sont privilégiés.

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